Informations légales

Mentions légales

Qui édite ce site, qui l’héberge, et les règles qui encadrent son utilisation.

Éditeur du site

Les sites osmose-telecom.fr et pro.osmose-telecom.fr sont édités par :

  • Raison sociale : REGERA
  • Forme juridique et capital : SARL à associé unique au capital de 2 000 €
  • Siège social : 6 rue du Stade, 68600 Obersaasheim
  • Immatriculation : RCS Colmar 934 276 528 (SIRET 934 276 528 00015)
  • TVA intracommunautaire : FR46934276528
  • Contact : [email protected] · 06 99 22 61 49

Directeur ou directrice de la publication : Maxime Jacquot, gérant.

Hébergement

Scaleway SAS (serveur Dedibox), 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, RCS Paris 433 115 904, assistance : console.scaleway.com/support.

Objet du site

Ce site présente Osmose et ses activités : téléphonie mobile, accès à internet, téléphonie fixe et services numériques, pour les particuliers et les professionnels. Il permet de nous contacter et de demander à être rappelé ou un devis. Les informations qu’il contient sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre commerciale : aucune souscription ni aucun paiement ne se fait sur ce site.

Conditions d’utilisation

En naviguant sur ce site, vous acceptez les présentes conditions. Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou pour une raison indépendante de notre volonté.

Vous vous engagez à utiliser les formulaires de contact de bonne foi et à ne pas porter atteinte au fonctionnement du site. Les liens vers d’autres sites sont fournis pour votre information : nous ne sommes pas responsables de leur contenu.

Propriété intellectuelle

La marque Osmose, le logo, les textes, illustrations et la présentation de ce site sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement des informations que vous nous transmettez est décrit dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Ces mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.

Dernière mise à jour : 30 octobre 2026